Simulation des droits d'accises sur le tabac en Zambie : L'accent mis sur la perte de recettes de la taxe d'accise sur les cigarettes

Ce rapport présente les résultats du modèle de simulation des taxes d'accises sur le tabac (TETSiM) pour la Zambie. Le TETSiM simule l'impact des modifications des droits d'accises sur la consommation de cigarettes, la prévalence du tabagisme, les recettes des droits d'accises et le prix des cigarettes, entre autres. Le modèle se concentre sur l'amélioration des résultats en matière de santé et sur l'augmentation des recettes fiscales du gouvernement. Pour la Zambie, le modèle a été calibré pour une analyse rétrospective qui simule la perte de recettes fiscales sur les cigarettes entre 2016 et 2022 en raison d'une incitation à l'investissement.

Les taxes sur le tabac ont rarement augmenté en Zambie, malgré une forte inflation. Le prix corrigé de l'inflation des cigarettes manufacturées est en baisse depuis 2002. En 2016, la Zambie a mis en place une incitation à l'investissement pour attirer les investissements étrangers et encourager la fabrication locale, ce qui a conduit à l'ouverture de deux nouvelles usines de fabrication de tabac. La Zambie a une structure fiscale mixte avec une taxe ad valorem de 145 % de la valeur du coût, de l'assurance et du fret ou de 7,10 ZMW par paquet de cigarettes importées (en 2022), la valeur la plus élevée étant retenue. Les cigarettes fabriquées localement sont taxées à hauteur de 25 % de ces valeurs en raison de l'incitation au tabac. Les droits d'accise n'ont pas suivi le rythme de l'inflation et de la croissance des revenus, et les cigarettes deviennent de plus en plus abordables. Cette incitation est contraire à l'article 5.3 de la Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la santé pour la lutte antitabac (CCLAT), que la Zambie a ratifiée en 2008.

Le tabagisme coûte à la Zambie 2,8 milliards de ZWM (299,3 millions d'USD) par an, soit l'équivalent de 1,2 % de son produit intérieur brut (PIB). La production de tabac ne contribue que pour 0,4 % au PIB zambien. Le gouvernement zambien perd encore plus sur l'incitation à l'investissement qui n'a eu aucun impact sur la réduction du tabagisme, et seulement un effet marginal sur la création d'emplois, avec 170 emplois créés depuis sa mise en œuvre.

Pour que les taxes sur les cigarettes permettent de réduire efficacement la consommation de cigarettes et d'augmenter les recettes publiques, et pour que la Zambie se conforme à la CCLAT de l'OMS, nous recommandons ce qui suit :

1. la Zambie supprime l'incitation à l'investissement pour tous les produits du tabac

2. la Zambie met en œuvre une structure fiscale simple, facile à administrer et à réviser, en réduisant les niveaux d'imposition de la taxe spécifique

3. la taxe d'accise spécifique est révisée chaque année en fonction de l'inflation et de la croissance des revenus.